Mentions légales

PRESENTATION

Editeur : Association Anges des eaux vives, 15 rue Georges Mely, 42500 Le Chambon-Feugerolles

Raison sociale : Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 enregistré sous le numéro W423006622

Siège social : 15 rue Georges Mely, 42500 Le Chambon-Feugerolles

Numéro d’inscripition au répertoire SIRET : 753 001 742 00018

Webmaster : Quioc Informatique
3 avenue général leclerc
43120 Monistrol sur loire

 MISE EN GARDE GENERALE

Les informations figurant sur le site Angesdeseauxvives.org sont données à titre indicatif et ne sauraient être garanties et ce, notamment compte tenu des délais de mises à jour.

L’association Anges des Eaux Vives ne pourrait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que perte de données, virus ou bogue, perte résultant d’une erreur ou d’une information consultée ou téléchargée sur le site angesdeseauxvives.org, perte ou manque à gagner de tout ordre.

L’Association Anges des Eaux Vives ne saurait être également tenue responsalbe en cas de mauvaise utilisation, d’indisponibilité et d’une manière générale de trouble quelconque, pouvant résulter de difficultés liées au fonctionnement du site angesdeseauxvives.org (cas de force majeure, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunications ou difficulités techniques,  période de maintenance ou de défaillance de toute nature).

DROIT DE REPRODUCTION

Les informations présentées sur ce site sont publiques. A l’exception des photos, la reproduction des informations de ce site est autorisée à la condition d’en mentionner la source et de créer un lien sur la ou les pages de référence. Les informations de ce site ne peuvent en aucun cas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

LIENS

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, sont proposés.

 Vous pouvez en faire la demande en ligne, nous la validerons ou pas, et celle-ci apparaîtra sur le site angesdeseauxvives.org.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’association Anges des Eaux Vives, tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d’accès, que l’usage qu’il peut être fait de ces contenus et de leur éventuelles conséquences. Ces liens ne servent qu’à permettre aux internautes d’accéder plus facilement à d’autres sources d’informations.

Si le responsable d’un site « cible » souhaite modifier son mode de présence sur angesdeseauxvives.org, il peut en faire la demande en adressant un courriel à angesdeseauxvives42@gmail.com

A l’inverse, les liens vers une ou plusieurs page(s) du présent site sont autorisés  dans le respect des bonnes moeurs et de la dignité humaine. Nous n’autorisons en aucun cas d’être lié à des sites diffusant de l’information à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant porter atteinte à la sensibilité. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

DONNEES PERSONNELLES

Protection des données

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information n’est cédée à des tiers.

Les mails envoyés ainsi que les adresses électroniques seront conservées pour la durée nécessaire à leur traitement.

Liste de diffusion

Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l’envoi d’informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné.

A tout moment, il peut demander à être désabonné, soit par courrier à : Association Anges des Eaux Vives, 15 rue Georges Mely, 42500 Le Chambon-Feugerolles soit par courriel à angesdeseauxvives42@gmail.com

Confidendialité et respect des données relatives à la vie privée.

Conformément à l’article 34 de la loi N.78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’association Anges des Eaux Vives vous rappelle que vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.

Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :

ou par courriel à angesdeseauxvives42@gmail.com

HEBERGEMENT/CREATION

1&1 Internet AG
Brauerstr. 48
76135 Karlsruhe
Allemagne